Module cadastre

Le module Cadastre est un module spécifique à vMap intégré dans l”interface cartographique. Le but du module Cadastre est de rechercher soit cartographiquement soit de manière attributaire des entités cadastrales (parcelles, sections, bâtis etc..) pour les visualiser, consulter leurs informations et générer des rapports spécifiques.

../../_images/idea.pngLe module Cadastre est accessible aux personnes en ayant droit, c”est à dire à tout utilisateur pour lequel l”administrateur de l”application a attribué les droits nécessaires pour accéder au module. En savoir plus sur la gestion des utilisateurs et de leurs privilèges dans vMap.

Le bouton module cadastre ../../_images/bouton_module_cadastre.pngBouton du module cadastre permet de déployer le module Cadastre à droite de la carte. Il comporte l”intégralité des fonctionnalités spécifiques à la recherche d”informations cadastrales de la carte Cadastre.

../../_images/cadastre1.pngCarte cadastre

Le module Cadastre est composé des éléments suivants :

../../_images/module_cadatsre.png

  • L”onglet Carte permet la recherche graphique des composants du cadastre.
  • L”onglet Formulaire permet la recherche attributaire des composants du cadastre.
  • Le bloc « Utiliser la sélection » permet l”ajout et la suppression des éléments sélectionnés dans le panier, ainsi que la génération de rapports.

1. Recherche graphique : l”onglet Carte

L”onglet Carte du module Cadastre permet de sélectionner des éléments du cadastre directement sur la carte puis d”en générer un rapport. Il existe deux façons de sélection d”objets et de génération de rapports :

  • Le rapport en un clic
  • La recherche avancée

1 - Le rapport en un clic

Relatif à la parcelle, le « rapport en un clic » permet de générer des rapports parcelle par parcelle. Une fois une parcelle sélectionnée, ses données littérales peuvent être affichées par l”intermédiaire d”un panier ../../_images/panier.png.

Après avoir choisi le type de rapport à générer, l”opérateur clique dans la carte sur la parcelle dont il veut extraire les informations.

3 types de rapports relatifs à une parcelle sélectionnée peuvent être générés : la fiche descriptive de la parcelle, le relevé de propriété et la fiche d’urbanisme

Fiche descriptive de la parcelle.

Cliquer sur le bouton Fiche descriptive ../../_images/bouton_fiche_descriptive.png, puis sélectionner sur la carte, la parcelle dont on souhaite extraire les informations cadastrales.

Les éléments constitutifs de la fiche descriptive d”une parcelle sont préalablement configurés par l”administrateur de l”application vMap. En savoir plus sur la configuration de la fiche descriptive d”une parcelle

La fiche descriptive fournit généralement les éléments suivants :

  • le numéro, la superficie et la commune d”appartenance de la parcelle
  • la liste des propriétaires de la parcelle
  • la liste des subdivisions fiscales de la parcelle
  • la liste des bâtis de la parcelle

../../_images/fiche_descriptive_parcelle.png

Un bouton Impression ../../_images/bouton_impression.png en bas de la fenêtre permet d”imprimer la fiche descriptive de la parcelle.

Les boutons ../../_images/bouton_releve_propriete2.png et ../../_images/bouton_fiche_urbanisme2.png en haut à droite de la fenêtre, permettent de générer directement ces deux rapports sans passer par le module Cadastre.

Le relevé de propriété

Cliquer sur le bouton Relevé de propriété ../../_images/bouton_releve_propriete.png, puis sélectionner la parcelle à interroger par un clic sur la carte.

3 types de relevés sont disponibles :

../../_images/releve_propriete.png

  • Relevé de propriété standard : génération au format pdf, du relevé de propriété de la parcelle.
  • Relevé de propriété tiers : génération au format pdf du relevé de propriétés tiers.
  • Relevé de propriété de la parcelle : génération au format pdf du relevé de propriété de la parcelle sélectionnée.

La fiche d”urbanisme

Cliquer sur le bouton Fiche d”urbanisme ../../_images/bouton_fiche_urbanisme.png, puis cliquer sur la parcelle dont on souhaite extraire la fiche.

Les éléments constitutifs de la fiche d”urbanisme sont préalablement configurés par l”administrateur de l”application vMap. En savoir plus sur la configuration de la fiche d”urbanisme d”une parcelle.

Une fiche d”urbanisme est généralement constitutée des éléments suivants :

  • Titre et en-tête
  • Carte illustrant la parcelle sélectionnée dans sa commune d”appartenance
  • Descriptif de la parcelle (numéro de section, numéro de parcelle….)
  • Liste des propriétaires de la parcelles

../../_images/exemple_fiche_urab.png

2- La recherche avancée

La recherche avancée permet de sélectionner sur la carte un objet puis d”en afficher ses données littérales par l”intermédiaire d”un panier ../../_images/panier.png.

La recherche avancée s”opère en 2 temps :

1. Sélection de l”objet à rechercher

La première étape consiste à sélectionner le type d”objet à requêter. Cliquer sur l”un des objets suivants :

  • la commune
  • la section
  • le lieu dit
  • la parcelle
  • le bâtis

../../_images/idea.png Une fois sélectionné, le type d”objet à interroger apparait en blanc :

../../_images/recherche_objet.png

Dans l”exemple ci-dessus, l”opérateur effectue une recherche des éléments relatifs à la commune.

2. Choix du mode de sélection graphique

La deuxième étape consiste à choisir la façon dont les objets de la carte seront sélectionnés.

../../_images/mode_selection.png

Dans l”exemple ci-dessus, l”opérateur effectue une recherche de commune par point.

Cliquer sur l”un des modes de sélection suivants :

  • Par point : il s”agit du mode de sélection le plus simple puisqu”un seul objet est retourné. L”objet intersecté par le point (emplacement du clic) est sélectionné. Il apparaît en surbrillance sur la carte. Il peut désormais être ajouté au panier.

../../_images/selection_point.png.

  • Par ligne : tous les objets intersectant la ligne dessinée à l”écran sont retournés.

    ../../_images/idea.png Un double clic permet de finaliser le dessin de la ligne sur la carte.

../../_images/selection_ligne.png

Dans l”exemple ci-dessus, la ligne déssinée intersecte 3 parcelles.

../../_images/selection_ligne2.png

Les 3 parcelles qui intersectent la ligne dessinée à l”écran apparaissent en surbrillance. Elles peuvent désormais être ajoutées au panier.

  • Par polygone : tous les objets compris et intersectés par le polygone dessiné à l”écran sont retournés.

    ../../_images/idea.png Un double clic permet de finaliser le dessin du polygone.

    ../../_images/selection_polygone.png

    Dans l”exemple ci-dessus, le polygone dessiné intersecte 4 parcelles.

    ../../_images/selection_polygone2.png

    Les 4 parcelles qui intersectent le polygone dessiné à l”écran apparaissent en surbrillance. Ils peuvent désormais être ajoutés au panier.

    ../../_images/idea.png Cocher l”option ../../_images/ajout_selection.pngAjouter à la sélection pour que les éléments préalablements sélectionnés graphiquement soient toujours sélectionnés.

2. Recherche attributaire : l”onglet Formulaire

La recherche des objets du cadastre peut être effectuée à partir des données littérales sans passer par la carte et la sélection graphique. L”onglet Formulaire permet ce mode de recherche. 5 types de recherche sont disponible :

  • La recherche de commune
  • La recherche de section(s)
  • la recherche de lieu(x) dit(s)
  • la recherche de parcelle(s)
  • la recherche de bâti(s)

A chaque objet sélectionné, correspondent des critères de recherche différents.

La recherche de commune

Après avoir indiqué la commune comme objet recherché, l”opérateur sélectionne dans la liste déroulante, la commune dont il veut extraire les données attributaires.

../../_images/liste_communes.png

Une fois sélectionnée la commune peut être ajoutée au panier.

La recherche de section(s)

Après avoir indiqué la section comme objet recherché, l”opérateur sélectionne dans la liste déroulante, la commune de la section recherchée. Les sections s”affichent sous forme tabulaire. L”opérateur sélectionne la ou les sections dont il veut extraire les informations. Le bouton ../../_images/tout_selectionner.png permet de sélectionner toutes les sections du tableau. Le bouton ../../_images/deselectionner.png permet d”annuler la sélection des sections.

../../_images/section.png

Une fois sélectionnée(s), la sélection peut être ajoutée au panier.

La recherche de Lieu(x) dit(s)

Après avoir indiqué le lieu dit comme objet recherché, l”opérateur sélectionne dans la liste déroulante la commune du lieu dit. Les lieux dits s”affichent sous forme de liste. L”opérateur sélectionne le ou les lieux dits dont il veut extraire les informations. Le bouton ../../_images/tout_selectionner.png permet de sélectionner toutes les lieux dits. Le bouton ../../_images/deselectionner.png permet d”annuler la sélection des lieux dits. Un formulaire ../../_images/rechercher.png permet la saisie du nom ou d”une partie du nom d”un lieu dit pour en filtrer la liste.

../../_images/lieux_dits.png

Une fois sélectionné(s), les lieux-dits peuvent être ajoutés au panier.

La recherche de parcelle(s)

Après avoir indiqué la parcelle comme objet recherché, l”opérateur sélectionne dans la liste déroulante le critère de recherche désiré :

  • recherche de parcelle(s) par section
  • recherche de parcelle(s) par adresse DGFIP
  • recherche de parcelle(s) par propriétaire

La recherche de parcelles par section

L”opérateur sélectionne la commune puis la section d”appartenance de la parcelle. La liste des parcelles s”affichent sous forme tabulaire. L”opérateur sélectionne la ou les parcelles dont il veut extraire les informations. Le bouton ../../_images/tout_selectionner.png permet de sélectionnes toutes les parcelles. Le bouton ../../_images/deselectionner.png permet d”annuler la sélection des parcelles. Un formulaire ../../_images/rechercher.png permet la saisie de la référence ou d”une partie de la référence de la parcelle pour en filtrer la liste.

../../_images/parcelle_par_section.png

Une fois sélectionnée(s), les parcelles peuvent être ajoutées au panier.

La recherche par adresse DGFIP

L”opérateur sélectionne la commune puis la voie d”appartenance de la parcelle. La liste des parcelles s”affichent sous forme tabulaire. L”opérateur sélectionne la ou les parcelles dont il veut extraire les informations. Un formulaire ../../_images/rechercher.png permet la saisie du nom ou d”une partie du nom de la voie pour en filtrer la liste.

La liste « Adresses » permet ensuite de sélectionner une ou toutes les adresses de la voie sélectionnée.

../../_images/recherche_adresse.png

Une fois sélectionnée(s), la(es) parcelles(s) peut(vent) être ajoutée(s) au panier.

La recherche par propriétaire

L”opérateur sélectionne la commune puis le propriétaire de la parcelle. Un module de recherche permet de filtrer la lister des propriétaires en saisissant le nom ou une partie du nom du propriétaire.

../../_images/idea.png Il faut saisir un minimum de 3 caractères pour que le module de recherche puisse fonctionner.

../../_images/recherche_proprio1.png

La liste des propriétaires de la commune s”affiche. L”opérateur sélectionne ensuite le ou les comptes du propriétaire sélectionné. Le bouton ../../_images/tout_selectionner.png permet de sélectionnes toutes les comptes. Le bouton ../../_images/deselectionner.png permet d”annuler la sélection des comptes. Un formulaire ../../_images/rechercher.png permet la saisie de la référence ou d”une partie de la référence du compte pour en filtrer la liste.

../../_images/recherche_proprio2.png

L”opérateur sélectionne ensuite la liste des parcelles du ou des comptes sélectionnés.

../../_images/recherche_proprio3.png

Le bouton ../../_images/tout_selectionner.png permet de sélectionnes toutes les parcelles. Le bouton ../../_images/deselectionner.png permet d”annuler la sélection des parcelles. Un formulaire ../../_images/rechercher.png permet la saisie de la référence ou d”une partie de la référence de la parcelle pour en filtrer la liste.

Une fois sélectionnée(s), la(es) parcelles(s) peut(vent) être ajoutée(s) au panier.

La recherche par bâti

L”opérateur sélectionne la commune puis le propriétaire de la parcelle. Un module de recherche permet de filtrer la lister des propriétaires en saisissant le nom ou une partie du nom du propriétaire.

../../_images/idea.png Il faut saisir un minimum de 3 caractères pour que le module de recherche puisse fonctionner.

La liste des propriétaires de la commune s”affiche. L”opérateur sélectionne ensuite le ou les comptes du propriétaire sélectionné. Le bouton ../../_images/tout_selectionner.png permet de sélectionnes toutes les comptes. Le bouton ../../_images/deselectionner.png permet d”annuler la sélection des comptes. Un formulaire ../../_images/rechercher.png permet la saisie de la référence ou d”une partie de la référence du compte pour en filtrer la liste.

L”opérateur sélectionne ensuite dans la liste le bâti associés au(x) compte(s) sélectionné(s). Il sélectionne ensuite les invariants, puis la parcelle dont il cherche à extraire les informations.

../../_images/recherche_bati.png

Une fois sélectionnée(s), la(es) parcelles(s) peut(vent) être ajoutée(s) au panier.

3. Le bloc Utilisation de la sélection et le panier

Une fois un objet sélectionné, il peut être ajouté au panier et être utilisé pour générer un rapport lui étant propre.

Ajouter une sélection au panier

Une fois les objets sélectionnés, cliquer sur le bouton ../../_images/ajout_panier.png.

Le panier permet d”afficher, sous forme tabulaire, les objets sélectionnés graphiquement. L”intégralité des attributs des objets sont affichés. Une fois qu”un élément sélectionné est ajouté au panier, il apparait dynamiquement dans le tableau. A chaque ajout au panier, le tableau est enrichi d”un enregistrement supplémentaire.

Un objet ajouté au panier apparaît en rouge et est centré sur la carte.

../../_images/panier_carte.png

Effacer la sélection

Le bouton Effacer la sélection ../../_images/effacer_selection.png permet de désélectionner les objets préalablement sélectionnés.

Vider le panier

Le bouton Remplacer le panier ../../_images/remplacer_panier.png permet de vider l”intégralité des objets stockés dans le panier.

Localiser les éléments sélectionnés

Le bouton ../../_images/localiser_selection.png, uniquement accessible lorsque la recherche a été opérée via l”onglet Formulaire, permet d”afficher en surbrillance sur la carte, les éléments requêtés. Le ou les objets sont centrés sur la carte et un zoom est effectué dessus.

4. La génération de rapports

La dernière étape du processus d”interrogation des données cadastrales consiste à générer un rapport du ou des objets sélectionnés et ajoutés au panier.

Une fois un élement sélectionné puis ajouté au panier, il est possile de générer un rapport en cliquant sur le bouton ../../_images/generer_rapport.png.

Une fenêtre de génération de rapport s”ouvre. L”opérateur sélectionne dans le tableau les objets dont il souhaite extraire les données, puis il sélectionne le rapport de son choix.

Les objets qui apparaissent dans le tableau de la fenêtre sont les objets du panier.

../../_images/fenetre_rapport.png

../../_images/idea.png La génération de rapport de l”élément requêté n”est possible que si l”administrateur de l”application en a préalablement conçu un, et s”il a pris soin d”associer le rapport au type d”objet sélectionné.

9 rapports relatifs aux parcelles sont livrés avec l”application vMap.

  • Fiche descriptive de la parcelle
  • Fiche d”urbanisme
  • Relevé de propriété de la parcelle
  • Emprise bâties/non bâties
  • Subdivisions fiscales
  • Locaux
  • Toutes les informations
  • Propriétaires
  • Propriétaires des locaux

Certains rapports sont relatifs à une et une seule parcelle, alors que d”autres sont relatifs à plusieurs parcelles sélectionnées et ajoutées au panier.

La Fiche descriptive de la parcelle

La fiche descriptive de la parcelle retourne sous forme tabulaire la liste des propriétaires et des subdivisions fiscales de la parcelle sélectionnée. Elle est relative à une unique parcelle.

Il s”agit de la même fiche descriptive retournée par la recherche en un clic

../../_images/fiche_descriptive_parcelle.png

La fiche descriptive de la parcelle est configurable par l”administrateur de l”application. En savoir plus sur la configuration des rapports.

Le relevé de propriété de la parcelle

Ce rapport retourne au format PDF le relevé de propriété de la parcelle sélectionnée. Il est relatif à une unique parcelle. La fiche de relevé de propriété retourne le ou les propriétaires de la parcelle sélectionnée et en détaille le bâti et le non bâti.

Il s”agit du relevé de propriété stanadard généré par « la recherche en un clic »

../../_images/releve_prop.png

La fiche d”urbanisme

Relative à une unique parcelle, la fiche d”urbanisme est associée à un modèle d”impression dont les éléments sont configurables par l”administrateur de vMap. Il s”agit de la même fiche d”urbanisme générée par « le rapport en un clic »

../../_images/exemple_fiche_urab.png

Emprises bâties/non bâties

Le rapport Emprises bâties/non bâties fournit un fichier Excel listant, pour toutes les parcelles sélectionnées, la référence cadastrale (section et numéro), l”adresse, la superficie cadastrale en m² et la proportion du bâti / du non bâti les composant.

../../_images/bati_non_bati.png

Emprises

Le rapport Emprises fournit un fichier Excel listant, pour toutes les parcelles sélectionnées, la référence cadastrale (section et numéro), l”adresse, la superficie cadastrale en m² et la proportion des emprises diverses les composant (ex : POS / PLU).

../../_images/emprise.jpg

Subdivisions fiscales

Le rapport Emprises bâties/non bâties fournit un fichier Excel listant pour toutes les parcelles sélectionnées le revenu fiscal, la surface et son occupation.

../../_images/sub_fiscale.png

Toutes les informations

Un rapport des parcelles sélectionnées est généré au format PDF. Il contient pour chaque parcelle l”intégralité des composants cadastraux : références de parcelle, propriétaires, subdivisons fiscales, emprise bâti/non bâti et locaux.

../../_images/rapport_parcelle.png

Propriétaires

Un rapport au format Excel est généré. Il liste pour chaque parcelle sélectionnée, le compte propriétaire, son nom et adresse.

../../_images/proprio.png

Locaux

Un rapport au format Excel est généré. Il liste pour chaque parcelle sélectionnée, les informations fiscales des locaux les composants : adresse, type et valeur locative.

../../_images/locaux.png

Propriétaires des locaux

Un rapport Excel est généré. Il liste pour chaque parcelle sélectionnée, l”intégralité des informations fiscale des dont les comptes propriétaires, les descriptifs fiscaux des locaux, les types, natures et occupations…

../../_images/locaux_proprio.png